Des cadres pour les livres corporatifs, la gouvernance et l'infrastructure du capital-actions.
Des travaux analytiques citables pour les fondateurs, les conseillers juridiques, les conseils d'administration et les gestionnaires. Chaque texte est un document de référence, structuré pour servir de vocabulaire commun entre une société, son conseil, ses conseillers et ses acquéreurs.
À propos de cette recherche
Chaque texte repose sur trois engagements : une méthodologie versionnée que vous pouvez contester ou prolonger, de véritables citations législatives plutôt que des arguments de vendeur, et une structure conçue pour être citée dans les notes de conseillers juridiques, les documents de conseil et les rapports de diligence raisonnable.
Écrit pour les fondateurs qui décident quand investir dans leurs livres, les conseillers juridiques qui conseillent en gouvernance, les conseils qui fixent la cadence d'exploitation et les acquéreurs qui mènent des diligences à grande échelle.
Nouvelle recherche publiée chaque trimestre. Les textes existants sont révisés tous les six mois et lors de tout changement important de législation ou de méthodologie.
Chaque page affiche sa date de publication et sa date de dernière révision dans l'en-tête de l'article. Les révisions mettent à jour le champ dateModified; les changements de fond à la méthodologie font monter le numéro de version.
Le Cadre de maturité en gouvernance
Un modèle à quatre paliers pour évaluer la gouvernance des sociétés privées selon sept dimensions : livres corporatifs, intégrité du registre des actionnaires, cadence du conseil, propriété effective, discipline du capital-actions, dépôts réglementaires et préparation à la diligence raisonnable. Méthodologie ouverte, notée de 0 à 100, avec une règle plancher pour le palier Institutionnel. Prêt à citer, applicable aux juridictions régies par la LCSA, la DGCL et la Companies Act 2006.
Indice de maturité en gouvernance 2026
La première étude comparative appliquant le Cadre de maturité en gouvernance aux sociétés privées. Répartition par palier, constats dimension par dimension, lacunes les plus fréquentes et découpages par stade et par juridiction. Conséquences pour les fondateurs, les conseillers juridiques, les investisseurs et les conseils.
Le Cadre de maturité des livres corporatifs
Un modèle à cinq stades pour évaluer la façon dont une société privée gère ses livres, de l'improvisation à l'état prêt pour la diligence. Pour chaque stade : les signaux observables, les modes d'échec courants, le résultat en diligence raisonnable et le plan de match opérationnel pour progresser. Un vocabulaire commun pour les fondateurs, les conseillers juridiques, les conseils et les gestionnaires.
La Taxonomie des échecs en diligence raisonnable
Sept façons structurées dont les livres corporatifs échouent en diligence raisonnable : autorisation incomplète, dérive des registres de propriété, historique de transferts inopposable, fuite de propriété intellectuelle, décomposition des dépôts en dormance, angles morts sur les conflits d'intérêts et ambiguïté des instruments convertibles. Pour chacune : les conditions qui la produisent, les documents qui la révèlent, les mesures correctives et le résultat en diligence.
Comparaison de la gouvernance entre juridictions
Comparaison structurée de la LCSA, de la DGCL et de la Companies Act 2006 du Royaume-Uni selon neuf dimensions de gouvernance : résolution écrite, résidence des administrateurs, droits de consultation, propriété effective, certificats d'actions, conflits d'intérêts, assemblées annuelles, audit et dissolution. Un document de référence pour la gouvernance transfrontalière.
Octelligence est le système de tenue de livres que le cadre de maturité décrit aux stades 4 et 5 : registre, certificats, tableau de capitalisation et résolutions comme un seul enregistrement intégré.