Évaluation de préparation à la diligence.
Dix-huit questions à travers les cinq catégories que les avocats de diligence examinent réellement. Vous obtenez un score par catégorie, les lacunes spécifiques qui surgiront dans un financement ou une fusion-acquisition, et une liste de remédiations. Conçue pour être utilisée 8 à 12 semaines avant l'ouverture de la salle de données, pour corriger les problèmes selon votre propre calendrier.
- Prend environ 4 minutes
- Cinq catégories : livres, capital, PI et emploi, conformité, historique des transferts
- Score apparaît immédiatement, aucun courriel requis
- PDF optionnel par courriel avec ventilation par catégorie et étapes de remédiation
Nous enverrons un rapport écrit avec vos scores par catégorie, chaque question avec votre réponse, ce que signifie chaque lacune en diligence et la solution spécifique. Utile pour partager avec votre cofondateur, conseil ou avocat.
Les cinq catégories que les avocats de diligence examinent.
Le bilan de santé couvre l'hygiène continue. Cette évaluation va plus en profondeur, dans les items spécifiques réconciliés dans un financement ou une fusion-acquisition.
Statuts et modifications, règlements en vigueur, livre des procès-verbaux complet avec chaque résolution autorisatrice, et dossier organisé chronologiquement.
Tableau de capitalisation qui correspond au registre à la date courante, chaque octroi d'option tracé à une résolution, SAFE et billets documentés avec mécanique de conversion.
Cessions de PI des fondateurs, conventions d'invention et NDA des employés, contrats de pigistes, déclarations 83(b) déposées (pour fondateurs américains).
Déclarations annuelles à jour, dépôts de propriété effective (PEC, PSC, FinCEN BOI) actualisés, dépôts en valeurs mobilières (NC 45-106) complets.
Chaque transfert documenté, restrictions (DPR, approbation du conseil) honorées chaque fois, anciens certificats annulés et conservés.
À utiliser 8 à 12 semaines avant l'ouverture de la salle de données.
L'objectif d'une évaluation de préparation est de faire surface les lacunes selon votre propre calendrier, pas en réponse à une demande de diligence. Chaque remédiation ci-dessous a une solution connue ; presque toutes sont bien moins coûteuses à régler avant une transaction que pendant.
Questions fréquentes
En quoi est-ce différent du bilan de santé des livres corporatifs?
Le bilan de santé des livres couvre l'hygiène continue avec 10 questions. Cette évaluation va plus en profondeur : 18 questions organisées dans les cinq catégories spécifiques que les avocats de diligence examinent en financement ou en fusion-acquisition. Elle produit des scores par catégorie pour cibler la remédiation par domaine.
Quand devrais-je faire cette évaluation?
Huit à douze semaines avant l'ouverture de la salle de données. L'objectif est de faire surface les lacunes quand vous avez encore le temps de remédier sans que l'équipe de transaction observe. Pour les sociétés se préparant activement à une ronde de financement, fusion-acquisition ou vente, faire cette évaluation deux fois (une fois tôt, une fois après les corrections) est le modèle standard.
Qu'est-ce qui compte comme un bon score?
Au-dessus de 75 % au total, sans qu'aucune catégorie ne soit en dessous de 60 %. Les avocats de diligence feront surface tout ce qui est faible, même si le portrait global est bon. La ventilation par catégorie compte donc plus que le chiffre global. 80 % au total avec une catégorie à 40 % est plus préoccupant que 70 % avec chaque catégorie entre 65 et 75 %.
Est-ce un substitut à une diligence juridique?
Non. C'est un auto-diagnostic qui fait surface les modèles qui échouent le plus couramment en diligence. Une vraie mission de diligence examine chaque document, retrace chaque résolution autorisatrice et vérifie chaque affirmation. Utilisez cette évaluation pour savoir où concentrer vos efforts avant que la vraie mission ne commence.
Si je ne suis pas certain d'une réponse?
Choisissez l'option la plus pessimiste. Le coût d'être trop optimiste et de faire surface une lacune en diligence est bien plus élevé que le coût d'être un peu dur avec vous-même ici. Si vous n'êtes pas certain que la PI soit correctement cédée, la réponse est « partiellement ».
J'ai un score faible. Quel est l'ordre de remédiation?
Commencez par la catégorie la plus faible. Les lacunes dans le dossier des livres (résolutions manquantes, livre des procès-verbaux incomplet) sont habituellement les moins coûteuses à régler tôt. Les lacunes en PI et emploi (cessions d'invention non signées, contrats de pigistes manquants) nécessitent souvent de retrouver d'anciens contributeurs, alors commencez-les tôt aussi. Les dépôts de conformité peuvent être régularisés relativement rapidement. La réconciliation du tableau de capitalisation est le travail le plus profond et nécessite souvent un avocat.
Octelligence garde les livres réconciliés au fur et à mesure que la société opère : registres correspondant aux certificats, tableaux de capitalisation construits depuis les registres, résolutions liées aux actions qu'elles autorisent. Le forfait de diligence est toujours déjà là.