Vesting et falaise
Acquisition progressive d'actions ou d'options, avec période initiale sans acquisition (falaise).
| Canada | Régi par contrat (entente de souscription, contrat de travail) |
|---|---|
| Québec | Régi par contrat ; LSA-Qc art. 70 sur restrictions |
| États-Unis | Régi par contrat (Stock Restriction Agreement) |
Vesting standard 4-ans / 1-an
Le schedule typique :
- Falaise de 1 an : aucune acquisition pendant les 12 premiers mois
- À la fin du mois 12 : 25 % s'acquiert immédiatement (le « cliff »)
- Mois 13 à 48 : 1/48 s'acquiert chaque mois (donc 36 mois supplémentaires × ~2,08 %)
- Fin du mois 48 : 100 % acquis
Vesting inversé pour fondateurs
Pour les fondateurs, le vesting est souvent « inversé » : les actions sont émises et détenues immédiatement, mais la société conserve le droit de les racheter à prix nominal si le fondateur quitte avant que les actions soient « vested ». Ce mécanisme protège les co-fondateurs et investisseurs contre le scénario d'un fondateur qui quitte au mois 6 avec son équité complète.
Au Canada et au Québec, la mécanique se fait typiquement par un Stock Restriction Agreement ou une clause dans la convention d'actionnaires. Au Delaware, c'est typiquement un Restricted Stock Purchase Agreement avec une « Repurchase Option » qui s'éteint progressivement.
Accélération en cas de vente
Les contrats incluent souvent une accélération : si la société est vendue, une portion ou la totalité des instruments non encore acquis s'acquièrent immédiatement. Les variantes :
- Single trigger : accélération sur le seul fait de la vente
- Double trigger : accélération sur la vente et la cessation d'emploi sans cause dans les 12 mois suivants. Standard pour les fondateurs senior
Octelligence applique vos calendriers de vesting (4 ans, 3 ans, custom, avec ou sans falaise, avec accélération) à chaque octroi. La vue actuelle montre exactement combien chaque détenteur a acquis aujourd'hui, et combien lui reste à acquérir.
Voir le tableau de capitalisationPassez des classeurs et des lecteurs partagés à une tenue de livres structurée, des certificats d’actions vérifiables et une gouvernance prête à la conformité.