Compte de redressement accumulé (AAA)
Compte fiscal d'une S corp américaine suivant les bénéfices passés-through disponibles pour distribution en franchise.
| États-Unis (IRC) | IRC § 1368(e)(1) — Accumulated Adjustment Account |
|---|---|
| Application | S corporations américaines uniquement |
| Canada | Pas d'équivalent direct ; SPCC utilise le CDC, GRIP, IMRTD |
Mécanique de l'AAA
L'AAA est ajusté chaque année :
- + Revenu pass-through (bénéfice net affecté aux actionnaires sur le K-1)
- + Revenu non imposable (séparé dans une autre catégorie)
- − Pertes pass-through et déductions
- − Distributions versées (réduit l'AAA, jusqu'à zéro)
- L'AAA peut devenir négatif si les pertes pass-through excèdent les revenus accumulés
Ordre des distributions
Pour une S corp sans E&P antérieur (jamais été C corp) : toute distribution est en franchise jusqu'à la base de l'actionnaire dans ses actions ; l'excédent est gain en capital.
Pour une S corp avec E&P antérieur (anciennement C corp) : l'ordre est crucial — distributions d'abord du AAA (franchise), puis du E&P (taxé comme dividende ordinaire), puis du PTI/OAA, puis comme retour de capital.
Mauvais suivi = mauvais traitement fiscal des actionnaires.
Élection AAA-bypass
Une S corp avec E&P peut élire (avec consentement des actionnaires) de traiter une distribution comme provenant d'abord du E&P plutôt que de l'AAA. Pourquoi ? Pour purger le E&P et éliminer les complications futures, particulièrement avant une vente. Le coût : les actionnaires paient l'impôt sur dividende immédiatement.
Octelligence enregistre les soldes courants de l'AAA, du E&P accumulé et du Other Adjustments Account (OAA) avec mise à jour automatique à chaque K-1 et distribution. Les élections (bypass, etc.) sont documentées avec la résolution du conseil.
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