Ce guide vous accompagne de la création de votre compte à l'émission de votre premier certificat d'actions vérifié par QR. Comptez environ 15 minutes si vous avez vos documents de constitution sous la main.
Avant de commencer
Ayez ceci à portée de main :
- La dénomination légale et la date de constitution de votre société
- La juridiction de constitution (par exemple, Delaware, Ontario, Colombie-Britannique)
- Le nom et les coordonnées de vos fondateurs ou actionnaires initiaux
- Une idée approximative du nombre d'actions autorisées (le maximum que votre société peut émettre) et de leur répartition entre les catégories
Vous n'avez pas encore tout? Inscrivez-vous quand même. Le plan Free vous permet de tout configurer dans un état d'essai. Vous pouvez modifier vos catégories d'actions et vos émissions initiales avant qu'elles ne soient confirmées.
Étape par étape
Créez votre compte
Rendez-vous sur app.octelligence.com/register et inscrivez-vous avec votre courriel professionnel. Aucune carte de crédit n'est requise pour le plan Free.
Vous recevrez un courriel de vérification; cliquez sur le lien pour confirmer et vous arriverez dans l'espace de travail vide de votre première société.
Configurez votre société
Depuis l'espace de travail, cliquez sur Nouvelle société et renseignez :
- Dénomination légale — exactement comme elle apparaît sur vos statuts constitutifs
- Juridiction — Delaware, Canada (fédéral), provincial, Royaume-Uni, etc.
- Date de constitution — utilisée pour antidater le registre corporatif
- Fin d'exercice financier — pour les rappels de conformité
Ces informations façonnent le reste de vos registres. Octelligence utilise des modèles et une terminologie adaptés à la juridiction (par exemple, « registre des actions » au Canada, « stock ledger » aux États-Unis); choisir la bonne juridiction est donc important.
Définissez vos catégories d'actions
Allez dans Capitalisation › Catégories d'actions et ajoutez les catégories autorisées par vos statuts. Au minimum, la plupart des sociétés démarrent avec :
- Actions ordinaires (ou common stock aux États-Unis) — avec droit de vote, sans préférence
- Optionnellement, une ou plusieurs catégories privilégiées pour les investisseurs — Série Seed, Série A, etc.
Pour chaque catégorie, définissez le nombre d'actions autorisées, la valeur nominale s'il y a lieu, les droits de vote et les modalités de conversion pour les catégories privilégiées.
Vous ne savez pas quoi autoriser? Un modèle courant pour les sociétés en démarrage consiste à autoriser 10 millions d'actions ordinaires avec une petite émission initiale aux fondateurs. Consultez Cap Table Basics for Founders pour les conventions habituelles des avocats.
Ajoutez vos premiers actionnaires
Allez dans Personnes › Actionnaires et ajoutez chaque détenteur. Pour chacun :
- Nom légal complet
- Courriel de contact (utilisé pour la vérification et la piste d'audit du lien d'actions)
- Adresse au registre
- Numéro d'identification fiscale si la juridiction l'exige
Vous ajouterez également les administrateurs et les dirigeants sous Personnes › Administrateurs et Personnes › Dirigeants. Ces nominations alimentent vos registres statutaires et apparaissent dans vos exports de livres corporatifs.
Émettez votre premier certificat d'actions
C'est le moment où tout s'assemble. Allez dans Capitalisation › Émissions et cliquez sur Nouvelle émission.
- Sélectionnez le détenteur, la catégorie d'actions et le nombre d'actions
- Définissez la date d'émission et la contrepartie (numéraire, services, PI, etc.)
- Confirmez
Octelligence génère un certificat d'actions avec un numéro de certificat unique, un code QR et une URL de vérification publique. Le certificat est ajouté à la fiche de l'actionnaire et l'émission est automatiquement répercutée sur le registre des actions et le tableau de capitalisation.
Qu'est-ce que la vérification par QR? Chaque certificat renvoie à une page publique (aucun compte requis) où banques, vérificateurs et avocats peuvent confirmer le statut du certificat. Si le certificat est révoqué ou remplacé, la page de vérification affiche l'état actuel. C'est ce qui rend les certificats Octelligence « vérifiables » plutôt que de simples PDF imprimés. Plus de détails dans Émettre votre premier certificat.
Ce que vous avez maintenant
Après ces cinq étapes, votre société dispose :
- D'un registre corporatif structuré avec administrateurs, dirigeants et actionnaires
- De catégories d'actions autorisées
- D'au moins un certificat d'actions émis, vérifiable par quiconque possède le QR ou l'URL
- D'un tableau de capitalisation qui reflète les émissions réelles inscrites au registre, et non d'un chiffrier distinct
Et ensuite
À partir d'ici, les prochaines étapes courantes dépendent de votre situation :
Si vous êtes fondateur en démarrage
Vous voudrez probablement suivre les SAFE et les billets convertibles au fil de vos levées. Convertir des SAFE lors d'une ronde à prix fixe détaille comment Octelligence gère le calcul de la conversion. Disponible dans le plan Growth.
Si vous avez octroyé des options
Consultez Options d'achat d'actions avec acquisition pour les calendriers d'acquisition, les périodes d'attente, les exercices et l'incidence du pool d'options sur la propriété pleinement diluée. Disponible dans le plan Growth.
Si vous migrez depuis Carta, Pulley ou un chiffrier
Ne resaisissez pas tout. Migrer depuis un autre outil couvre le processus d'importation et les données qui se transfèrent proprement.
Si vous êtes un cabinet d'avocats ou de comptables
Configurez d'abord l'accès d'équipe pour que vos clients puissent collaborer sur leur registre corporatif. Les Licences pour portefeuilles couvrent les flux clients-portefeuille; consultez la solution pour cabinets pour les détails.
Pièges courants
Actions autorisées vs actions émises. Octelligence applique la règle voulant que vous ne puissiez pas émettre plus d'actions que votre catégorie n'en autorise. Si vous essayez, l'émission est bloquée jusqu'à ce que vous augmentiez l'autorisation (ce qui nécessite une résolution du conseil — Octelligence vous invite à l'ajouter).
Antidater des émissions d'actions. Si votre société fonctionne depuis un moment et que vous migrez des émissions historiques, indiquez la date d'émission réelle d'origine. Le statut vérifié par QR du certificat demeure exact. Les avocats qui examinent le registre voient exactement quand chaque action a été émise.
Juridiction en cours de configuration. Si vous vous êtes constitué dans une juridiction puis avez prorogé ou prédominicilié votre société dans une autre, indiquez la juridiction actuelle. Octelligence permet d'enregistrer l'événement de prorogation pour que votre registre reflète l'historique.
Toujours coincé?
Si vous restez bloqué à une étape, écrivez-nous. Nous répondons aux questions de configuration en un jour ouvrable, et plus rapidement durant les heures de bureau.